Les votes sur ce texte
Chaque scrutin public enregistre le vote de chaque député. Cliquez pour voir qui a voté quoi.
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Amendements, article par article
Un amendement est une proposition de modification du texte. Ils sont regroupés ici par article visé, dans l'ordre du texte ; les sous-amendements apparaissent sous l'amendement qu'ils modifient.
Article premier 1 amendement · 1 adopté
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Adopté
Article 2 2 amendements
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RetiréAmendement n° 3 — par M. Philippe Juvin (DR)
Cet amendement vise à intégrer l’universitarisation progressive du Centre Hospitalier, dans la transition vers le Centre Hospitalier Universitaire. Dans des Centres Hospitaliers…
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RetiréAmendement n° 4 — par M. Philippe Juvin (DR)
Cet amendement vise à intégrer l’universitarisation progressive du Centre Hospitalier dans la transition vers le Centre Hospitalier Universitaire.Dans des Centres Hospitaliers…
Après l'article 2 2 amendements
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RetiréAmendement n° 1 — par M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite s’assurer que l’ouverture d’un CHU en Corse - principe que nous soutenons - s’accompagne des moyens humains et financiers adéquats…
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RetiréAmendement n° 2 — par M. Philippe Juvin (DR)
Au 1er janvier 2023, la France comptait 6 542 personnels enseignants et hospitaliers titulaires ou stagiaires, toute positions statutaires confondues, dont 4 549 PU-PH (69,5 %) et…