Les votes sur ce texte
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Amendements, article par article
Un amendement est une proposition de modification du texte. Ils sont regroupés ici par article visé, dans l'ordre du texte ; les sous-amendements apparaissent sous l'amendement qu'ils modifient.
Article 2 22 amendements
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RetiréAmendement n° 1 — par Mme Danielle Brulebois (EPR)
La proposition de loi, telle qu’adoptée par le Sénat, introduit à son article 2 un mécanisme d’abattement paramétrique visant à répartir les charges entre les matériaux en…
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Sort inconnuAmendement n° 1 — par M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe parlementaire La France insoumise souhaitent compléter la définition de la performance des matériaux de construction afin d’y intégrer…
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RetiréAmendement n° 2 — par M. Stéphane Delautrette (SOC)
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à réécrire de manière globale l’article 2 de la PPL afin de regrouper et clarifier l’ensemble des modifications apportées à…
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Sort inconnuAmendement n° 8 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe La France insoumise souhaitent garantir la cohérence environnementale du dispositif de modulation des contributions financières dans…
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RejetéAmendement n° 8 — par M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe parlementaire La France insoumise souhaitent compléter la définition de la performance des matériaux de construction afin d’y intégrer…
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Sort inconnuAmendement n° 9 — par M. Jean-Pierre Vigier (DR)
Le présent amendement vise à établir un dispositif de REP Bâtiment simple et efficace, au service des principaux acteurs concernés localement à savoir les collectivités…
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Sort inconnuAmendement n° 10 — par M. Stéphane Delautrette (SOC)
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à à conserver les trois objectifs prioritaires de la filière tout en optimisant le coût pour l’ensemble des acteurs.D’abord…
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Sort inconnuAmendement n° 11 — par M. Stéphane Delautrette (SOC)
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à clarifier et à ajuster les modalités de fonctionnement de la refondation de la filière à responsabilité élargie du…
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Sort inconnuAmendement n° 12 — par Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
Depuis 2008 et les Lois Grenelle, les élus locaux demandent et attendent la mise en place d’une filière à responsabilité élargie du producteur pour les déchets du bâtiment. Il…
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RejetéAmendement n° 13 — par M. David Magnier (RN)
L’article 2 de la proposition de loi établit un mécanisme d’abattement sur les contributions financières des producteurs basé sur la performance des matériaux. Cet amendement vise…
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Sort inconnuAmendement n° 13 — par M. David Magnier (RN)
L’article 2 de la proposition de loi établit un mécanisme d’abattement sur les contributions financières des producteurs basé sur la performance des matériaux. Cet amendement vise…
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Sort inconnuAmendement n° 15 — par M. David Magnier (RN)
Cet amendement vise à compléter le mécanisme d’abattement existant pour les contributions financières versées par les producteurs à l’éco-organisme. Il introduit un critère…
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RejetéAmendement n° 15 — par M. David Magnier (RN)
Cet amendement vise à compléter le mécanisme d’abattement existant pour les contributions financières versées par les producteurs à l’éco-organisme. Il introduit un critère…
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RejetéAmendement n° 16 — par Mme Manon Bouquin (RN)
Après de très longues négociations pour définir le périmètre de la refondation de la filière PMCB, il semblerait que le Gouvernement ait acté une entrée en vigueur de cette…
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RetiréAmendement n° 16 — par Mme Danielle Brulebois (EPR)
Le présent amendement vise à établir un dispositif de REP Bâtiment simple et efficace, au service des principaux acteurs concernés localement à savoir les collectivités…
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Sort inconnuAmendement n° 19 — par Mme Véronique Riotton (EPR)
L’une des mesures phares de la loi AGEC de 2020 a été de mettre en place la filière à responsabilité élargie du producteur (REP) pour les produits et matériaux de construction du…
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Non soutenuAmendement n° 20 — par M. François-Xavier Ceccoli (DR)
Cette disposition d’abattement sur les contributions financières versées par les producteurs à l’éco‑organisme de la filière bois semble intéressante en théorie, mais elle est…
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RejetéAmendement n° 22 — par M. Lionel Causse (EPR)
Telle qu’adoptée au Sénat, la proposition de loi prévoit, à son article 2, une approche paramétrique fondée sur la mise en place d’un mécanisme d’abattement, consistant en un…
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RejetéAmendement n° 23 — par M. Lionel Causse (EPR)
Tel que rédigé, l’article 2 inscrit dans la loi un mécanisme d’abattement présenté comme une réponse aux difficultés rencontrées par la filière bois. Il fixe ainsi un cadre…
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RejetéAmendement n° 24 — par Mme Véronique Riotton (EPR)
Telle qu’adoptée au Sénat, l'article 2 de la proposition de loi prévoit un mécanisme d’abattement au sein de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et…
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RejetéAmendement n° 29 — par Mme Véronique Riotton (EPR)
L’article 2 de la proposition de loi tel qu'il est rédigé, inscrit un mécanisme d’abattement présenté comme une réponse aux difficultés rencontrées par la filière bois. Il fixe…
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RejetéAmendement n° 30 — par Mme Sophie Mette (DEM)
Cet amendement tire les conséquences de la concertation menée par le Gouvernement depuis mars 2025 sur la refondation de la filière à responsabilité élargie du producteur (REP)…
Article 2 bis 10 amendements
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Sort inconnuAmendement n° 2 — par M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe parlementaire La France insoumise souhaitent renforcer l’incitation au réemploi des matériaux biosourcés dans la filière du bâtiment…
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Sort inconnuAmendement n° 3 — par M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe parlementaire La France insoumise souhaitent encadrer strictement la minoration des contributions financières accordée aux matériaux…
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Sort inconnuAmendement n° 6 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe La France insoumise souhaitent encadrer le dispositif de minoration des contributions financières applicable aux produits et matériaux…
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RejetéAmendement n° 9 — par M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe parlementaire La France insoumise souhaitent encadrer strictement la minoration des contributions financières accordée aux matériaux…
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RejetéAmendement n° 10 — par M. Bérenger Cernon (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe parlementaire La France insoumise souhaitent renforcer l’incitation au réemploi des matériaux biosourcés dans la filière du bâtiment…
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RejetéAmendement n° 14 — par M. David Magnier (RN)
Cet amendement vise à compléter le dispositif de minoration des contributions financières pour les produits et matériaux biosourcés renouvelables en y incluant explicitement les…
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Sort inconnuAmendement n° 14 — par M. David Magnier (RN)
Cet amendement vise à compléter le dispositif de minoration des contributions financières pour les produits et matériaux biosourcés renouvelables en y incluant explicitement les…
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RejetéAmendement n° 17 — par Mme Manon Bouquin (RN)
Après de très longues négociations pour définir le périmètre de la refondation de la filière PMCB, il semblerait que le Gouvernement ait acté une entrée en vigueur de cette…
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Non soutenuAmendement n° 21 — par M. François-Xavier Ceccoli (DR)
La rédaction de cet article est inadaptée à son objectif de prendre en compte le rôle des matériaux biosourcés renouvelables, en particulier le bois, en matière de stockage du…
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RejetéAmendement n° 32 — par Mme Sophie Mette (DEM)
Cet amendement propose de supprimer l’article 2 bis qui prévoit un mécanisme de péréquation en faveur du bois. Les orientations sur la refondation de la filière à responsabilité…
Après l'article 2 bis 5 amendements · 1 adopté
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AdoptéAmendement n° 3 — par M. Stéphane Delautrette (SOC)
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise, pour les filières visées (ameublement, bâtiment, textiles, jouets, articles de sport, pneumatiques, bricolage, jardin…
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Sort inconnuAmendement n° 7 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe La France insoumise souhaitent garantir la cohérence environnementale du dispositif de modulation des contributions financières dans…
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TombéAmendement n° 25 — par M. Lionel Causse (EPR)
La filière REP des produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) constitue un pilier du financement de la gestion des déchets du secteur, dont le bois représente une…
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TombéAmendement n° 27 — par M. Stéphane Lenormand (LIOT)
Rendre obligatoire l’affichage distinct de l’éco-contribution permet d’objectiver le coût de la gestion des déchets, de le dissocier du prix intrinsèque du produit et d’améliorer…
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TombéAmendement n° 28 — par Mme Véronique Riotton (EPR)
La filière à responsabilité élargie du producteur (REP) des produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) est aujourd’hui un maillon essentiel du financement de la…
Après l'article 2 1 amendement · 1 adopté
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AdoptéAmendement n° 31 — par Mme Sophie Mette (DEM)
Comme l’ont montré les travaux de concertation menés par le Gouvernement sur la refondation de la REP PMCB, un soutien au financement de la résorption des dépôts sauvages est…
Article 3 3 amendements · 3 adoptés
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AdoptéAmendement n° 26 — par M. Stéphane Lenormand (LIOT)
Les fraudes aux obligations d’éco-contribution demeurent significatives dans certaines filières de responsabilité élargie du producteur. Dans la filière des produits et matériaux…
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AdoptéAmendement n° 33 — par Mme Sophie Mette (DEM)
À des fins de coordination, cet amendement rend la disposition identique à celle du 6° du I de l’article 48 du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de…
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AdoptéAmendement n° 34 — par Mme Sophie Mette (DEM)
Cet amendement opère une coordination avec le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière…
Après l'article 3 12 amendements
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Sort inconnuAmendement n° 4 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Cet amendement d’appel vise à supprimer la co-existence de plusieurs éco-organismes au sein des filières.Il a été exprimé par plusieurs acteurs (hors producteurs) que cette mise…
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Sort inconnuAmendement n° 4 — par M. Stéphane Delautrette (SOC)
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés prévoit, pour la filière REP des éléments d’ameublement, de pérenniser l’obligation d’affichage de l’écocontribution sur les…
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Sort inconnuAmendement n° 5 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe La France insoumise souhaitent renforcer la transparence et la visibilité de la gestion des contributions financières collectées par…
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Sort inconnuAmendement n° 5 — par Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
Les forêts abritent une grande diversité d’espèces terrestres d’animaux, de plantes et d’insectes. Les forêts luttent contre le changement climatique en raison de leur capacité à…
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Sort inconnuAmendement n° 6 — par Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
Dans un rapport de la sénatrice Anne-Catherine Loisier de 2019, il est mentionné que le modèle économique de l’Office National des Forêts est fondé est basé sur l’idée que « le…
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Sort inconnuAmendement n° 7 — par Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
Le secteur du bâtiment représente une part significative des émissions de gaz à effet de serre. Au niveau mondial, le dernier rapport de l’IEA (2024-2025) signale qu’ « en 2023…
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RejetéAmendement n° 11 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Cet amendement d’appel vise à supprimer la co-existence de plusieurs éco-organismes au sein des filières.Il a été exprimé par plusieurs acteurs (hors producteurs) que cette mise…
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RejetéAmendement n° 12 — par Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
Par cet amendement, les député.e.s du groupe La France insoumise souhaitent renforcer la transparence et la visibilité de la gestion des contributions financières collectées par…
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Sort inconnuAmendement n° 17 — par Mme Manon Bouquin (RN)
La filière REP des produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB) repose sur la prise en charge, par les producteurs, du coût de la fin de vie des produits.Toutefois, le…
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RejetéAmendement n° 18 — par Mme Manon Bouquin (RN)
La filière des produits et matériaux de construction du bâtiment fonctionne souvent sur le long terme. Les devis sont établis plusieurs mois à l’avance et les contrats comportent…
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Sort inconnuAmendement n° 18 — par Mme Manon Bouquin (RN)
La filière des produits et matériaux de construction du bâtiment fonctionne souvent sur le long terme. Les devis sont établis plusieurs mois à l’avance et les contrats comportent…
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RejetéAmendement n° 19 — par Mme Manon Bouquin (RN)
Afin de donner plus de visibilité sur le long termes aux producteurs et metteurs sur le marché, cet amendement propose que le barème des écocontributions dues par les metteurs en…