Les votes sur ce texte
Chaque scrutin public enregistre le vote de chaque député. Cliquez pour voir qui a voté quoi.
- Aucun scrutin public pour ce texte pour le moment.
Amendements, article par article
Un amendement est une proposition de modification du texte. Ils sont regroupés ici par article visé, dans l'ordre du texte ; les sous-amendements apparaissent sous l'amendement qu'ils modifient.
Article premier 1 amendement
-
RetiréAmendement n° 2 — par Mme Joëlle Mélin (RN)
La création de la Maison départementale des personnes handicapées dans le cadre de la loi de 2005 a été d'un impact très positif, tant sur la forme que sur le fond, avec la…
Après l'article 3 2 amendements
-
RetiréAmendement n° 1 — par Mme Sandrine Dogor-Such (RN)
Cet amendement est un amendement d'appel.Cette PPL vient dénoncer les procédures nécessaires qui sont en complet décalage avec la temporalité de la maladie, qu’il s’agisse de…
-
RetiréAmendement n° 5 — par M. Stéphane Viry (LIOT)
La sclérose latérale amyotrophique (SLA) est une maladie neurodégénérative rare et grave, caractérisée par une évolution rapide et une espérance de vie généralement inférieure à…
Après l'article 4 2 amendements
-
RetiréAmendement n° 3 — par M. Stéphane Viry (LIOT)
Cet amendement d’appel vise à enjoindre le gouvernement à publier et à appliquer le futur Plan national des maladies rares.L’examen de la loi visant à améliorer la prise en charge…
-
RetiréAmendement n° 4 — par M. Stéphane Viry (LIOT)
La SLA est une pathologie neurodégénérative grave qui réduit drastiquement l'espérance de vie des patients, la situant entre deux et cinq ans après le diagnostic. Dans ce contexte…