Votes
- l'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
- l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). (12/05/2026)
Amendements
| Amendement | Vote / Lien | Décision | Résumé |
|---|---|---|---|
| Aucun amendement n'est associé à ce projet de loi pour le moment. | |||