L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech (EPR) à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).

Il y a 5 mois | Scrutin public ordinaire

L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech (EPR) à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).

Amendement n° 29

Auteur : Mme Julie Delpech


Cet article a été ajouté à la suite de l'adoption par la commission d'un amendement de Mme Belouassa-Cherifi portant article additionnel.

Cette demande de rapport est superflue en raison de la réécriture en commission de l'article 2 de la présente proposition de loi, qui prévoit la remise d'un rapport annuel au Parlement évaluant les politiques d'inclusion scolaire.

Ce rapport comprendra nécessairement des données relatives au nombre d'heures effectuées par les élèves en situation de handicap dans le cadre du suivi quantitatif et qualitatif des parcours de scolarisation.

Éducation Handicap et inclusion

Votes par groupe parlementaire

Groupe Vote majoritaire % pour % contre % absents % participation
DEM pour 100% 0% 0% 100%
DR pour 100% 0% 0% 100%
ECOS contre 0% 100% 0% 100%
EPR pour 97% 0% 3% 97%
HOR pour 100% 0% 0% 100%
LFI-NFP contre 0% 100% 0% 100%
LIOT pour 100% 0% 0% 100%
RN pour 100% 0% 0% 100%
SOC contre 0% 100% 0% 100%
UDDPLR pour 100% 0% 0% 100%

Liste des votes

Autre

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Mme Nadège Abomangoli a voté contre.

L'Assemblée nationale a adopté.

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M. Gabriel Amard a voté contre.

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M. David Amiel a voté pour.

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Mme Ségolène Amiot a voté contre.

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Mme Farida Amrani a voté contre.

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M. Pieyre-Alexandre Anglade a voté pour.

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M. Rodrigo Arenas a voté contre.

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Mme Christine Arrighi a voté contre.

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M. Gabriel Attal a voté pour.

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M. Romain Baubry a voté pour.

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M. José Beaurain a voté pour.

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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi a voté contre.

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M. Hervé Berville a voté pour.

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M. Christophe Bex a voté contre.

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M. Carlos Martens Bilongo a voté contre.

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M. Christophe Blanchet a voté pour.

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M. Frédéric Boccaletti a voté pour.

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Mme Sylvie Bonnet a voté pour.

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M. Arnaud Bonnet a voté contre.

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Mme Émilie Bonnivard a voté pour.

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M. Anthony Boulogne a voté pour.

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M. Mickaël Bouloux a voté contre.

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M. Bertrand Bouyx a voté pour.

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Mme Yaël Braun-Pivet a voté pas de vote.

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M. Anthony Brosse a voté pour.

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M. Philippe Brun a voté contre.

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Mme Françoise Buffet a voté pour.

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Mme Céline Calvez a voté pour.

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M. Sylvain Carrière a voté contre.

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M. Salvatore Castiglione a voté pour.

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Mme Gabrielle Cathala a voté contre.

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M. Lionel Causse a voté pour.

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M. Jean-René Cazeneuve a voté pour.

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M. Bérenger Cernon a voté contre.

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M. Bernard Chaix a voté pour.

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M. Marc Chavent a voté pour.

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M. Paul Christophe a voté pour.

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M. Roger Chudeau a voté pour.

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Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho a voté pour.

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M. Stéphane Delautrette a voté contre.

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Mme Julie Delpech a voté pour.

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Mme Edwige Diaz a voté pour.

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M. Aly Diouara a voté contre.

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M. Peio Dufau a voté contre.

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M. Olivier Fayssat a voté pour.

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M. Jean-Luc Fugit a voté pour.

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Mme Camille Galliard-Minier a voté pour.

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Mme Marie-Charlotte Garin a voté contre.

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Mme Anne Genetet a voté pour.

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M. Frank Giletti a voté pour.

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M. Yoann Gillet a voté pour.

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M. Christian Girard a voté pour.

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M. Antoine Golliot a voté pour.

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M. Guillaume Gouffier Valente a voté pour.

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M. Emmanuel Grégoire a voté contre.

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Mme Clémence Guetté a voté contre.

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M. Julien Guibert a voté pour.

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M. David Guiraud a voté contre.

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M. Steevy Gustave a voté contre.

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Mme Zahia Hamdane a voté contre.

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Mme Marine Hamelet a voté pour.

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Mme Florence Herouin-Léautey a voté contre.

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Mme Emmanuelle Hoffman a voté pour.

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Mme Tiffany Joncour a voté pour.

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M. Andy Kerbrat a voté contre.

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Mme Julie Laernoes a voté contre.

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M. Maxime Laisney a voté contre.

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M. Thomas Lam a voté pour.

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Mme Sandrine Le Feur a voté pour.

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Mme Constance Le Grip a voté pour.

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Mme Christine Le Nabour a voté pour.

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M. Antoine Léaument a voté contre.

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M. Mathieu Lefèvre a voté pour.

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M. Jérôme Legavre a voté contre.

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Mme Murielle Lepvraud a voté contre.

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M. Eric Liégeon a voté pour.

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M. Julien Limongi a voté pour.

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Mme Claire Marais-Beuil a voté pour.

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M. Christophe Marion a voté pour.

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M. Pascal Markowsky a voté pour.

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Mme Alexandra Martin a voté pour.

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Mme Graziella Melchior a voté pour.

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Mme Joëlle Mélin a voté pour.

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Mme Marie Mesmeur a voté contre.

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Mme Sophie Mette a voté pour.

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M. Éric Michoux a voté pour.

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M. Jean Moulliere a voté pour.

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M. Philippe Naillet a voté contre.

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Mme Mathilde Panot a voté contre.

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Mme Caroline Parmentier a voté pour.

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M. Jérémie Patrier-Leitus a voté pour.

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M. René Pilato a voté contre.

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Mme Béatrice Piron a voté pour.

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Mme Lisette Pollet a voté pour.

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M. Thomas Portes a voté contre.

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M. Alexandre Portier a voté pour.

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Mme Angélique Ranc a voté pour.

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M. Jean-Hugues Ratenon a voté contre.

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M. Jean-Claude Raux a voté contre.

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Mme Sophie Ricourt Vaginay a voté pour.

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Mme Véronique Riotton a voté pour.

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Mme Stéphanie Rist a voté pour.

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Mme Anne-Sophie Ronceret a voté pour.

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Mme Valérie Rossi a voté contre.

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M. Aurélien Rousseau a voté contre.

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Mme Marie-Ange Rousselot a voté pour.

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M. Jean-François Rousset a voté pour.

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Mme Anaïs Sabatini a voté pour.

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M. Arnaud Saint-Martin a voté contre.

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M. Emeric Salmon a voté pour.

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M. Arnaud Simion a voté contre.

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Mme Violette Spillebout a voté pour.

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M. Jean-Philippe Tanguy a voté pour.

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M. Boris Tavernier a voté contre.

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M. Jean Terlier a voté pour.

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Mme Prisca Thevenot a voté pour.

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Mme Corinne Vignon a voté pour.

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M. Stéphane Viry a voté pour.

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Mme Dominique Voynet a voté contre.

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