Votes
- l'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
- l'ensemble de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture). (10/03/2025)
Amendements
Amendement | Vote / Lien | Décision | Résumé |
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Aucun amendement n'est associé à ce projet de loi pour le moment. |