Recevez le récap hebdomadaire des nouveaux textes de ce thème.
Projets de loi
- relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- proposition de résolution visant à renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
- relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques...
- projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- proposition de loi visant à renforcer la sécurité sur les domaines skiables et créer des sanctions contre les skieurs sous l'effet de drogue...
- rapport , en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance...
- relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'...
- rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'...
- projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire).
- proposition de loi de lutte contre le piratage des événements sportifs
- projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'édu...